Assurance auto, habitation et véhicules récréatifs

Comprendre votre contrat et votre facture d'assurance

Avoir des assurances, c’est important. Mais c’est aussi important de bien comprendre les documents qui viennent avec!

Nous savons qu'il n’est pas toujours simple de s’y retrouver lorsqu’il est question de facture, de contrat et de certificat d’assurance. Mais nous sommes là pour vous aider. C'est pourquoi nous avons créé cette page d'aide pour vous donner quelques pistes sur ces sujets.

Facture

Important : Des changements seront apportés à la présentation de la facture dès le 8 novembre. Pour vous assurer d’avoir les bonnes explications, vérifiez la date d’émission de votre facture.

  • S’il est écrit Date du relevé en haut à droite, et que celle-ci est AVANT le 8 novembre 2023, allez à la section Comprendre votre facture émise AVANT le 8 novembre 2023.
  • S’il est écrit Date de la facture en haut à gauche, et que celle-ci est APRÈS le 8 novembre 2023, consultez la section Comprendre votre facture émise APRÈS le 8 novembre 2023.

Lors d’un renouvellement ou de l’achat d’une nouvelle assurance, vous recevez votre facture par la poste seulement si vous avez choisi de recevoir votre contrat en format papier. Notez qu’elle n’est pas envoyée en même temps que votre contrat; vous pouvez la recevoir avant ou après celui-ci. Si vous êtes inscrit au contrat en ligne, vous ne recevrez pas votre facture par la poste.

La facture ci-dessous est à titre d'exemple. Elle n'est pas nécessairement identique à la vôtre, mais vous aidera certainement à mieux la comprendre.
 

Facture exemple page 1 Facture exemple page 2 Facture exemple page 3 Facture exemple page 4
  • Un seul nom est indiqué sur la facture. Cependant, le nom de tous les assurés figure au contrat. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître les personnes assurées, par produit.

  • Tous les produits d’assurance auto, habitation ou véhicules de loisirs détenus peuvent être inclus sur cette facture, et ce, même si ceux-ci ne sont pas en renouvellement en ce moment. Vous n’avez rien à faire; c'est seulement indiqué pour votre information.

  • Produit qui sera sous peu en renouvellement. Vous y retrouverez votre produit, incluant la balance du montant à payer pour le contrat en vigueur.

  • Votre numéro de police ou de contrat en renouvellement. Vos produits s’affichent maintenant de cette manière sur votre facture. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître les personnes assurées, par produit.

    Pour vous aider, sachez que les numéros de police ou de contrat dont l’avant-dernière ou la dernière lettre est :

    • A : sont pour des contrats en lien avec vos assurances auto et/ou véhicules récréatifs.
    • H : sont pour des contrats en lien avec vos assurances habitation et/ou véhicules récréatifs.
  • Date à laquelle le renouvellement de votre contrat d’assurance sera en vigueur.

  • Montant total pour le renouvellement de votre contrat d’assurance.

  • Numéro de compte bancaire dans lequel le paiement est prélevé. Prendre note que pour chaque numéro de compte bancaire, un calendrier des prélèvements est affiché.

  • Calendrier de vos prélèvements actuels, pour vos différents produits en vigueur (et non en renouvellement).

  • Montant total des prélèvements pour les produits en vigueur.

  • Calendrier des prélèvements de votre police en cours de renouvellement. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître le ou les produits assurés en lien avec ce numéro de police.

  • Numéro de police ou de contrat en renouvellement.

  • Montant total des prélèvements pour la police ou le contrat en renouvellement. Il comprend l’ensemble des produits d’une même police, s’il y a lieu. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître le ou les produits assurés en lien avec ce numéro de police.

Lors d’un renouvellement ou de l’achat d’une nouvelle assurance, vous recevez votre facture par la poste seulement si vous avez choisi de recevoir votre contrat en format papier. Notez qu’elle n’est pas envoyée en même temps que votre contrat; vous pouvez la recevoir avant ou après celui-ci. Si vous êtes inscrit au contrat en ligne, vous ne recevrez pas votre facture par la poste.

La facture ci-dessous est à titre d'exemple. Elle n'est pas nécessairement identique à la vôtre, mais vous aidera certainement à mieux la comprendre.
 

Nouvelle facture exemple page 1 Nouvelle facture exemple page 2
  • Un seul nom est indiqué sur la facture. Cependant, le nom de tous les assurés figure au contrat. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître les personnes assurées, par produit.

  • Tous les produits d’assurance auto, habitation ou véhicules de loisirs n’apparaissent pas nécessairement sur cette facture. Vous n’y trouverez que ceux visés par un renouvellement, une modification, une émission ou une annulation. Pour plus de détails sur l’ensemble de vos protections, consultez votre contrat.

  • Produit visé par un changement (par exemple, une modification de véhicules ou un changement de conducteurs).

  • Date à laquelle votre contrat d’assurance entrera en vigueur, ou sera renouvelé, annulé ou modifié.

  • Détail du montant à payer pour le contrat en vigueur lors de l’émission de votre facture. Vous n’avez rien à faire; c'est seulement indiqué pour votre information.

  • Solde du montant à payer pour le produit visé par un changement (par exemple, un renouvellement) ainsi que le solde antérieur restant (dans le cadre d’un renouvellement, d’une émission, d’une modification ou d’une annulation).

  • Numéro de compte bancaire dans lequel le paiement est prélevé. Cette information vous permet de confirmer que les prélèvements sont effectués dans le bon compte bancaire. Notez qu'un même numéro de compte bancaire peut générer deux calendriers de prélèvement différents si la date des prélèvements est différente.

  • Calendrier des prélèvements de votre police ou de votre contrat pour tous vos produits prélevés dans ce compte bancaire à la même date. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître le ou les produits assurés en lien avec ce numéro de police ou de contrat.

  • Votre numéro de police ou de contrat, ainsi que le type d'assurance. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître les personnes assurées, par produit.

  • Montant total des prélèvements pour vos polices ou vos contrats effectués dans ce compte bancaire. Il comprend l’ensemble des produits d’une même police ou d’un même contrat, s’il y a lieu. Référez-vous à la section Conditions particulières de votre contrat pour connaître le ou les produits assurés en lien avec ce numéro de police ou de contrat.

Certificat d’assurance

Une fois connecté à votre compte Espace client, rendez-vous dans la section Auto, habitation et véhicules de loisirs. Même si vous consultez normalement votre contrat d’assurance sur l’Espace client, vous en recevez quand même une copie par la poste.

Si vous recevez normalement votre contrat par la poste, votre certificat d’assurance se trouve après la section Conditions particulières. Il est maintenant imprimé sur un papier blanc semblable au reste du document. Vous pouvez aussi le trouver dans l’Espace client et en imprimer une copie, au besoin.

Preuve d’assurance pour la location d’un véhicule

Cette preuve, aussi appelée Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assuré désigné n’est pas propriétaire, ou encore F.A.Q. 27, n’est plus incluse sous forme de certificat d’assurance. Elle se trouve sur l’une des page de votre contrat d’assurance, nommée Formulaire d’avenant du Québec F.A.Q. 27. Elle est imprimée sur un papier blanc semblable au reste du document. Si vous voulez recevoir par courriel votre certificat d'assurance F.A.Q. 27, remplissez ce formulaire.

Voir l’exemple d’une F.A.Q. 27

Tarification

L’augmentation du coût des réclamations
La complexité et les nouvelles technologies demandent plus de temps lors de réparations, en plus de nécessiter une formation plus pointue de la main-d’œuvre. Cela se reflète dans le coût des réparations.

L’augmentation du prix des pièces de voitures
Puisque les technologies dans les voitures se complexifient, il devient plus dispendieux de réparer ou de remplacer certaines de leurs pièces, comme les caméras de recul ou les avertisseurs d’angle mort.

La pénurie de main-d’œuvre
Ce n’est pas un secret pour personne, la pénurie de main-d’œuvre touche divers secteurs, dont les garages. Ainsi, le coût pour recevoir les services d’un mécanicien automobile ou d’un carrossier grimpe, car les salaires ont augmenté pour attirer de nouveaux travailleurs ou pour les garder en poste.

Les événements climatiques
Plusieurs phénomènes environnementaux extrêmes, comme la grêle, le verglas, les vents violents ou encore les pluies abondantes, sont en hausse et causent des sorties de route ou des bris aux véhicules, ce qui augmente le nombre et la gravité des réclamations.

L’augmentation du coût des matériaux
Les prix des matériaux de construction sont en hausse depuis quelques années.

L’augmentation de la fréquence et de la sévérité des dégâts d’eau
Les dommages causés par l’eau représentent une bonne partie des réclamations. Puisque les sous-sols des maisons sont maintenant souvent aménagés avec des matériaux et des biens de valeur, les prix augmentent.

La pénurie de main-d’œuvre
Ce n’est un secret pour personne, la pénurie de main-d’œuvre touche divers secteurs, dont l’industrie de la construction. Ainsi, le coût grimpe, car les salaires ont augmenté pour attirer de nouveaux travailleurs ou pour les garder en poste.

Les événements climatiques
Plusieurs phénomènes environnementaux extrêmes, comme le verglas, les vents violents, les accumulations de neige ou encore les grands froids, sont en hausse et causent des dommages aux maisons, ce qui augmente le nombre et la gravité des réclamations.